Document d'archives : Décrets, mandements.
Cote :
D 233
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Toutes les pièces ont été utilisées dès le XVIIe ou le XVIIIe siècle comme chemises ou renforts de reliure de registres paroissiaux, de dossiers de procédure, etc. A l'occasion de démontage de ces reliures, ces pièces, parfois mutilées, ont été conservées. Elles sont entrées aux Archives départementales à une date inconnue. Elles semblent avoir été constituées en collection dans le premier tiers du XXe siècle.
Conditions d'accès :
2023
Communication sur autorisation.
Langues :
Langue des unités documentaires: français et latin
Observations :
Partie de l'ancien Fi DD 1.