Document d'archives : Décrets, mandements.

Cote :

D 233

Inventaire d'archives :

Université, Facultés, Collèges

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Toutes les pièces ont été utilisées dès le XVIIe ou le XVIIIe siècle comme chemises ou renforts de reliure de registres paroissiaux, de dossiers de procédure, etc. A l'occasion de démontage de ces reliures, ces pièces, parfois mutilées, ont été conservées. Elles sont entrées aux Archives départementales à une date inconnue. Elles semblent avoir été constituées en collection dans le premier tiers du XXe siècle.

Conditions d'accès :

2023
Communication sur autorisation.

Langues :

Langue des unités documentaires: français et latin

Observations :

Partie de l'ancien Fi DD 1.

Archives départementales de la Vienne

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