Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 1996 à 2020

Date : 1941 - 1948

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossier n°1996 ROUXEL Albert

Dossier n°1997 THUILLET Roger

Dossier n°1998 DELAHAYE Raphaël

Dossier n°1999 SECRETIN Joseph

Dossier n°2000 PUGIN François

Dossier n°2001 PONSORT Maurice

Dossier n°2002 OUDOT Henri

Dossier n°2003 CHRETIEN René

Dossier n°2004 GINESTE Adrien

Dossier n°2005 TARDY Edouard

Dossier n°2006 CROZIER Jean

Dossier n°2007 JOANNES Auguste

Dossier n°2008 FABRE Emile

Dossier n°2009 JACOB Louis

Dossier n°2010 COCHET Claudius

Dossier n°2011 GUILLET Marius

Dossier n°2012 VILLENEUVE Joannès

Dossier n°2013 FOREST Jean

Dossier n°2014 DURAND Marcel

Dossier n°2015 DUMAS Claude

Dossier n°2016 ISNARDON Joseph

Dossier n°2017 GAUTHIER Joseph

Dossier n°2018 MAURIN Jean

Dossier n°2019 GOUBET Paul

Dossier n°2020 DESMARIS Jean

Cote :

19880392/78

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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