Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan topographique des pâturages qui étaient en contestation entre la commune de Bourg Saint Maurice et celle des Chapelles,...

Date : 1846 - 1846

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Titre :

Plan topographique des pâturages qui étaient en contestation entre la commune de Bourg Saint Maurice et celle des Chapelles, actuellement divisés par la ligne ABCD tracée à encre rouge. Cadastre, Vue géométrale. Bourg-Saint-Maurice et Les Chapelles. Auteur : Géomètres Tresal et Chanu.

Cote :

1Fi 220

Inventaire d'archives :

1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).

Conditions d'accès :

NC Archives en ligne

Description physique :

Plan roulé, papier. Aquarellé, plume encre noire. 90x40 cm. Echelle : 1/5000 (mètres).

Institutions :

Provenance indéterminée ou multiple

Lieux :

Bourg-Saint-Maurice (Savoie ; France), Les Chapelles (Savoie ; France)

Thèmes :

Type de document :

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