Document d'archives : Impôts locaux : rôles généraux (Barby, Bassens, Bourdeau, Chapelle-du-Mont-du-Chat (La), Déserts (Les), Jacob-Bellecombette,...
Titre :
Impôts locaux : rôles généraux (Barby, Bassens, Bourdeau, Chapelle-du-Mont-du-Chat (La), Déserts (Les), Jacob-Bellecombette, Motte-Servolex (La), Puygros, Saint-Alban-Leysse, Saint-Cassin, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Jeoire-Prieuré, Saint-Sulpice, Sonnaz, Thoiry, Verel-Pragondran, Vimines, Viviers-du-Lac (Le), Voglans).
Cote :
1346W 59
Inventaire d'archives :
1346W - Finances - Trésorerie principale de Saint-Jean-d'Arvey et La Motte-Servolex - Impôts
Description :
Critères de sélection :
à éliminer après un délai 30 ans
Conditions d'accès :
NC Après vérification des Archives