Inventaire d'archives : 1346W - Finances - Trésorerie principale de Saint-Jean-d'Arvey et La Motte-Servolex - Impôts
Contenu :
Art. 1 à 82 : impôt sur le revenu et impôts locaux : rôles d'imposition. (1959-1985).
Art. 83 à 86 : impôt sur le revenu : matrices individuelles. (1959-1974).
Art. 87 à 88 : impositions diverses : rôles d'imposition. (1959-1974)
Art. 89 à 90 : matrices individuelles des rôles généraux. (1959-1985).
Cote :
1346W 1-82
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Trésorerie principale de Saint-Jean-d'Arvey-La Motte
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Trésorerie principale de Saint-Jean-d'Arvey-La Motte.
Versement du 10/04/1998
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Plan de classement
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 30 ans
Description physique :
Importance matérielle :
82 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1346W_1-82