Document d'archives : Impôt sur le revenu : rôles généraux (Barby, Bassens, Bourdeau, Bourget-du-Lac (Le), Challes-les-Eaux, Chapelle-du-Mont-du-Chat...
Titre :
Impôt sur le revenu : rôles généraux (Barby, Bassens, Bourdeau, Bourget-du-Lac (Le), Challes-les-Eaux, Chapelle-du-Mont-du-Chat (La), Cognin, Curienne, Déserts (Les), Jacob-Bellecombette, Motte-Servolex (La), Pu.
Cote :
1346W 78
Inventaire d'archives :
1346W - Finances - Trésorerie principale de Saint-Jean-d'Arvey et La Motte-Servolex - Impôts
Description :
Critères de sélection :
à éliminer après un délai 30 ans
Conditions d'accès :
NC Après vérification des Archives