Document d'archives : Dossiers initial-K.
Cote :
3 T 519
Inventaire d'archives :
Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Observations :
Commentaire
Corniche Fleurie, chemin du Col de Spagnol, sections cadastrales CE, CH et OM.
Institutions :
Lieux :
Nice (Alpes-Maritimes, France), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Domaine-Santa Maria (lotissement), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Col-de-Spagnol, Le (chemin), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Fleurie (corniche)
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges