Document d'archives : TGV Atlantique. - Avis du préfet. Rapport de la commission d'enquête. Instruction mixte à l'échelon central. Commission des...
Titre :
TGV Atlantique. - Avis du préfet. Rapport de la commission d'enquête. Instruction mixte à l'échelon central. Commission des structures agricoles : procès-verbaux du 10 janvier 1984. Modification des plans d'occupation des sols (POS) des communes : réunion du 16 janvier 1984.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1172W/56
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, TRAIN A GRANDE VITESSE, commune, exploitation agricole, fonctionnaire de l'État, réseau ferroviaire, voie ferrée d'intérêt national
Type de document :
Papier, avis, circulaire, plan d'occupation des sols, procès-verbal