Document d'archives : Election de Villefranche.
Contenu :
Tableau de l'imposition de la taille dans l'élection de Villefranche, pour l'année 1713 ; liste des paroisses de ladite élection avec les noms des décimateurs ; liste des paroisses avec l'indication des diocèses auxquels elles appartiennent ; notes ; ordonnance de Trudaine, intendant de Lyon ; de Laurent Pianelli-Besset, seigneur de la Valette, président au bureau des finances, aussi député par Sa Majesté pour le département des tailles, et des élus de l'élection de Villefranche, adressée « aux consuls, asséeurs et collecteurs des tailles, manans et habitans de la paroisse d'Émeringes, » pour la levée des tailles dans cette paroisse.
Cote :
1E2301
Inventaire d'archives :
1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Personnes :
BERAUD-AMYOT (ANDRE), BOURBON (CLAUDE), FROMENT D'ARGILLIER (GABRIEL JOSEPH DE), JOSSARD (JEAN), PIANELLO DE MASCRANNY (FAMILLE)