Document d'archives : Archives communales de Niort-la-Fontaine
Cote :
E-dépôt 276
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Niort-la-Fontaine
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, 2013.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Quelques documents retrouvés dans la maison de l'ancienne secrétaire de mairie ont été restitués aux Archives départementales en 2022.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Application des règles de communicabilité des archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour les documents communicables et lorsque l'état matériel le permet
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,77