Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Niort-la-Fontaine (Lassay-les-Châteaux, Mayenne, France)

Source :

GeoNames : Niort-la-Fontaine (Pays de la Loire,Mayenne)

11 contenus liés

Niort

Cote : MS 80/17-5

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies communales : collection des copies numériques
Immeubles paroissiaux. - Échange d'immeubles entre la commune et la succursale de Ballots : correspondance, avis du sous-préfet, décret (187...

Cote : 4 V 8

Période : 1876 - 1877

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Niort-la-Fontaine.

Cote : 5 V 192

Période : 1821 - 1903

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Sections A1-D3. de la commune de Niort-la-Fontaine

Cote : 3P922

Période : 1810 - 1810

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Canton de Lassay.

Cote : 1 Y 367

Période : 1848 - 1848

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
États par arrondissement et par commune des aliénés indigents non secourus.

Cote : 1 Y 389

Période : 1844 - 1844

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
Niort-la-Fontaine.

Cote : 5 V 509

Période : 1894 - 1906

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Niort-la-Fontaine.

Cote : 5 V 762

Période : 1894 - 1905

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Niort-la-Fontaine

Période : 1809 - 1865

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
F-Q.

Cote : 1 V 27

Période : 1831 - 1900

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)

Niort-la-Fontaine (Lassay-les-Châteaux, Mayenne, France)

11 contenus liés

Liens