- Organisation et fonctionnement des Secrétariats Généraux pour les Affaires Régionales. Région Limousin. Mission de M. GILLIOT. C.A.C. 900595/44. décembre 1983. Programme de la visite et notes manuscrites ; documentation générale sur la région. - Organisation et fonctionnement des Secrétariats Généraux pour les Affaires Régionales. Région Alsace. Mission de M. GILLIOT. C.A.C. 900595/33. novembre 1983. Notes manuscrites (entretiens avec les responsables de la région) ; documentation (dossier constitué par les services, conventions et délégations de signature). Enquête sur les incidents du 16 mai 1984 survenus à Saint-Lazare et sur le réseau Ouest. Mission de M. FOURNERET. Juin 1984. Rapport et rapport préliminaire ; rapport préliminaire (première esquisse) ; coupures de presse premiers éléments et tracé de la ligne banlieue ; le mouvement à la direction générale et à la direction régionale de la S.N.C.F. ; les raisons du mouvement (durée du travail et application des 35 heures) ; le mouvement à la gare Paris-Saint-Lazare et sur le réseau Paris-banlieue (tract, note de service, mouvement des trains). - Organisation et fonctionnement des Secrétariats Généraux pour les Affaires Régionales. Rapport général. Mission de MM. LORIT, HEURLEY, FOURNERET, GILLIOT et PAULOT. C.A.C. 900595/45. mars 1984. Dossier de M. LORIT ; ordre de mission ; notes manuscrites et dactylographiées internes à la mission ; lettre de saisine des préfets ; projet de rapport (manuscrit et dactylographié). - Organisation et fonctionnement des Secrétariats Généraux pour les Affaires Régionales. Rapport général. Documentation générale sur le sujet ; études particulières (Midi-Pyrénées, Picardie, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Basse-Normandie, Rhône-Alpes, Auvergne, Centre). - Exercice par les Commissaires de la République de leur responsabilité en matière de gestion du patrimoine immobilier et des matériels des services de 1'Etat. Mission de MM. LORIT, NOUAILLE-DEGORCE et CALAMARTE. C.A.C. 900595/45. juillet 1984. Dossier de M. LORIT ; ordre de mission ; documentation générale sur les cités administratives et les attributions domaniales du préfet ; études particulières (manuscrites et dactylographiées) sur Besançon, Rennes et Angoulème. - Conditions nécéssaires à la mise en oeuvre de la décision de décentralisation du Fichier National du Permis de Conduire. Mission de MM. NOIROT-COSSON et DEVILLERS. C.A.C. 900595/45. juin 1984. Ordre de mission ; réunion et entretien (mars 1984) ; le projet de transfert à Sedan (problème de l'informatique, coût du service) ; note sur les problèmes juridiques (casier, fichier informatisé, archives) ; documentation générale sur le processus d'établissement des permis. - Procédure de délivrance des titres de travail et de séjour des étrangers. Rapport général. Mission de MM. BIGNEBAT, FOURNERET et NOUAILLE-DEGORCE. C.A.C. 900595/43. juillet 1984. Ordre de mission de M. DEVILLERS ; textes, circulaires et statistiques (1982-1984) ; mémento d'enquête et rapport antérieur I.G.A. (septembre 1980) ; projet de rapport I.G.A.S. (avril 1984).

19960135/22

Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1961-1991)