Document d'archives : C.I.A. (Centre d'insémination artificielle) : demandes d'autorisation de fonctionnement (selon la loi 66 - 1005 du 28 décembre...
Titre :
C.I.A. (Centre d'insémination artificielle) : demandes d'autorisation de fonctionnement (selon la loi 66 - 1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage) ; statuts ; zones d'action ; comptes rendus d'activité ; résultats obtenus depuis la loi de l'élevage de 1966 : Ain et Aisne
Cote :
19800471/4
Institutions :
Thèmes :
bovin, chambre d'agriculture, commercialisation, conférence, coopérative, exportation, génétique, importation, informatique, mécanographie, porcin, production animale, statut juridique, subvention, sélection animale, élevage
Type de document :
compte-rendu de séance, contrat, dossier de subvention, liste, procès-verbal de séance, programme, rapport d'activité, statistique, statuts, étude
Fonctions :
contrôle sanitaire, contrôle technique, financement, réglementation, tutelle