Document d'archives : 6059 1- : Enseignement agricole public et privé, développement agricole, 1985-1986 1- Décrets sur l'enseignement agricole,...
Titre :
6059 1- : Enseignement agricole public et privé, développement agricole, 1985-1986 1- Décrets sur l'enseignement agricole, problèmes d'extension aux TOM ; contrats de plan ; relations avec l'ANDA ; vocation du Service Militaire Adapté (SMA) aux Antilles-Guyane. 2- dossiers géographiques : Guadeloupe, Mayotte, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française. Réunion. 2- : Développpement agricole de la Guyane, 1986 Rapport d'enquête de J. -M. Severino, inspecteur des Finances, sur la situation financière du plan de développement agricole de la Guyane, mars 1986 (n°86. 0 90) : texte et annexes. 3- : Affaires économiques, 1981- 1986 1- DOM-TOM et CEE : intégration de l'Outre Mer français, négociation de l'enveloppe des PTOM en 1986, intervention du FEDER en Guadeloupe ; 1983, 1986. 2- octroi de mer, 1986. 3- coopération régionale des Caraïbés 1986. 4- consultation des Assemblées territoriales des TOM et de Mayotte sur le projet de loi (du 6 juin 1983) relatif à l'activité et au contrôle des établissements de crédit, 1983. 5- problèmes des investissements dans les DOM-TOM, 1986. 6- FIDES 86. 7- Organismes dans lesquels le MEDETOM est représenté, 1986. 8-15 : notes sur les DOM et les TOM 1981-1986. 8- Guyane : note sur le Groupement industriel et forestier de Maroni (GIFOM), 1985. 9- Martinique : visite de M. Despointes, président de la Chambre de Commerce de Fort-de-France au ministre, 19 86 ( ?) 10- Mayotte : visite du préfet, M. Yves Bonnet, au ministre ; projets d'ordonnances ; 1982. 11- Nouvelle-Calédonie : relations du Japon avec la Nelle-Calédonie 1985. 12- Polynésie française : note sur la commission paritaire de concertation Etat/Territoire, 1985. 13- Réunion : demande d'aide après l'éruption du Piton de la Fournaise, 1986. 14- St-Pierre-et-Miquelon : -séance du Sénat (du 30 octobre 1981) sur le développement économique et le progrès social dans l archipel. -compte rendu de la mission interministérielle à St-Pierre-et-Miquelon (6- 12 janvier 1982). -problèmes soulevés par M. Pen, député-maire de St-Pierre lors de sa visite au ministre, 1986. 15-Wallis et Futuna : télécommunications, 1986.
Cote :
19940338/9
Thèmes :
action sociale, administration centrale, aide au développement, conseil d'administration, coopération culturelle, coopération économique, culture, départements et collectivités d'outre-mer, déplacement officiel, développement économique, entreprise publique, ministère, électricité, énergie
Type de document :
chrono, compte financier, documentation, organigramme, procès-verbal de séance, rapport d'activité