Document d'archives : Mairie-école, construction et réparation : arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations, copie de décret...
Titre :
Mairie-école, construction et réparation : arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations, copie de décret présidentiel, certificat de propriété trentenaire, bordereau d'inscription de créance, traité de gré à gré, procès-verbal d'adjudication, plans, devis, actes de soumission, décomptes des travaux exécutés, notes des dépenses, mémoire des travaux exécutés, factures, correspondance.
Contenu :
L'école des garçons est intégrée à la mairie.
Cote :
E DEPOT 161/1 M 2
Inventaire d'archives :
E DEPOT 161 - Archives communales de Marcellaz-Albanais (1606-1969)