Document d'archives : Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle : une notice en double exemplaire ""graine d'élite Clause"" ; une notice en...
Titre :
Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle : une notice en double exemplaire ""graine d'élite Clause"" ; une notice en double exemplaire ""graine d'élite Clause"" ; un tableau de réclame ; un calendrier de semis pour graines de plantes ; un traité du jardinage ; un tableau de réclame (date non indiquée).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
6U/542
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur)
TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1900
Langues :
Français
Description physique :
Papier - Autre support