Bureau de bienfaisance, secours d’urgence. –Bureau de bienfaisance, nomination d’un membre : arrêté préfectoral (1944). Bureau d’Aide sociale, nomination d’un membre de l’administration : arrêté préfectoral (1960) ; renouvellement du bail des propriétés : communiqués, extrait de procès-verbal des délibérations du conseil municipal (1953-1956). <lb/>Etablissements hospitaliers, hospitalisations. –Hôpital Lariboisière à Paris, demande de renseignements : communiqué [1904]. Hôpital de Vesoul, règlement des frais de placement en observation d’une aliénée indigente : communiqué (1935). <lb/>Application des lois d’assistance et de prévoyance. –Familles nécessiteuses de réservistes et de territoriaux, attribution d’une subvention de l’Etat : communiqué (1907). Garderie d’enfants, création à la section de la Rochère : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, règlement, arrêté préfectoral (1937).

404 Edepot 50

404Edepot - Archives communales déposées de Passavant-la-Rochère