Document d'archives : Dossiers d'urbanisme. - Bellecombe-en-Bauges ; Belmont-Tramonet ; Bellantre ; Bessans.
Cote :
1476W 11
Inventaire d'archives :
1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Conditions d'accès :
Communicable
1476W 11
1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire