Inventaire d'archives : 1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Contenu :
Dossiers d'urbanisme classés par communes (permis de construire, contentieux, pénal, courriers de particuliers, interventions).
Cote :
1476W 1-54
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire.
Versement du 17/05/2005
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
54 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1476W_1-54