Document d'archives : Dossiers d'urbanisme. - Saint-Martin-de-Belleville ; Saint-Martin-sur-la-Chambre ; Saint-Maurice-de-Rotherens.
Cote :
1476W 47
Inventaire d'archives :
1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Conditions d'accès :
Communicable