Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-sur-la-Chambre (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-sur-la-Chambre (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Renforcement du réseau électrique.

Cote : 1048W 73

Période : 1956 - 1976

Fonds : 1048W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Voirie
Dossiers de marchés soldés. - n° 11 : fourniture de produits pour marquage de chaussées, société PROSIGN ; n 85 : chemin départemental 215, ...

Cote : 1547W 35

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Dossiers de marchés soldés. - n° 1 : chemin départemental 213, Saint-Martin-sur-la-Chambre, travaux de drainage au point repère 9.9, société...

Cote : 1547W 80

Période : 1989 - 1989

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Dossiers de marchés soldés. - n° 2 : route départementale 97, déviation de la Léchère, construction du pont sur l'Isère, SA BORIE Direction ...

Cote : 1547W 123

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Cadastre, Saint-Martin-sur-la-Chambre

Cote : 3P 2286-2292;3P 7518-7519

Période : 1867 - 1962

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus.

Cote : 3P 2286

Période : 1868 - 1868

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 1er volume.

Cote : 3P 2287

Période : 1869 - 1869

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 2e volume.

Cote : 3P 2288

Période : 1869 - 1869

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 1er volume.

Cote : 3P 2289

Période : 1913 - 1960

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 2e volume.

Cote : 3P 2290

Période : 1913 - 1960

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.

Saint-Martin-sur-la-Chambre (Savoie, France)

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