Document d'archives : Dossiers d'urbanisme. - Planaise ; Le Planay ; Plancherine ; Pontamafrey-Montpascal ; Pont-de-Beauvoisin.
Cote :
1476W 40
Inventaire d'archives :
1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Conditions d'accès :
Communicable