Document d'archives : Dossiers d'urbanisme. - Notre-Dame-des-Millières ; Notre-Dame-du-Cruet ; Notre-Dame-du-Pré ; Novalaise.
Cote :
1476W 37
Inventaire d'archives :
1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Conditions d'accès :
Communicable