Document d'archives : Mairie-école. – Construction : délibérations du conseil municipal, certificats d'avancement des travaux, factures, procès-verbal...

Titre :

Mairie-école. – Construction : délibérations du conseil municipal, certificats d'avancement des travaux, factures, procès-verbal d'adjudication, devis instructif, devis estimatif, décompte, procès-verbal de réception définitive, affiche, avis de l'inspecteur primaire, enquêtes administratives de commodo et incommodo, certificats de publication, procès-verbal d'estimation des immeubles à échanger, délibération du conseil départemental de l'instruction publique, procès-verbal d'expertise, correspondance (1864-1876). Acquisition d'une horloge : délibération du conseil municipal (1867). Réparation : mandat de paiement, rapports de l'architecte, cahier des charges, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, mémoire, procès-verbal de réception définitive, délibération du conseil municipal, certificat d'avancement des travaux, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, traité de gré à gré, certificat de réception, correspondance (1880-1906).

Cote :

2 O 1441

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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