Document d'archives : Dossiers particuliers par communes
Contenu :
Présentation du contenu
Organisés par ordre alphabétique des communes, ces dossiers se composent des présentations des candidats, des nominations des maires, adjoints et conseillers municipaux, plaintes et prestations de serments.
Cote :
3 M 171-172
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 3 M Plébiscites et élections