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Document d'archives : Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation (1977), mise à jour (2 dossiers 1978), mise à jour modifiée (1980),...

Date : 1970 - 1981

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Titre :

Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation (1977), mise à jour (2 dossiers 1978), mise à jour modifiée (1980), approbation avec modifications (1981) ; CORBEIL-ESSONNES : plan provisoire (1970), publication (1976), approbation (1977).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

905W/15

Inventaire d'archives :

PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE)

Lieux :

CORBREUSE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

Thèmes :

20e siècle, aménagement foncier, commune, urbanisme

Type de document :

Papier, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

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