Document d'archives : Accidents, abordages et échouements : plans, rapports, procès-verbaux d'enquête préliminaire de gendarmerie, photographies,...
Titre :
Accidents, abordages et échouements : plans, rapports, procès-verbaux d'enquête préliminaire de gendarmerie, photographies, articles de presse, copie de certificat médical, correspondance.
Cote :
2151 W 88
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
120 ans
2095
Délai de 120 ans à compter de la naissance de la personne si informations médicales. Si le dossier ne contient pas de données médicales, délai de 50 ans pour la vie privée.