Montceau-les-Mines, centre hospitalier Jean-Bouveri : procès-verbaux des conseils d'établissement de la maison de retraite (1986), réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-1986), procès-verbaux des réunions de la commission médicale consultative (1984-1986) et du conseil d'administration (1984), registre des délibérations du conseil d'administration (1985-1986), réunions du comité technique paritaire (1985-1986), budgets (1984-1986).

1386 W 32

Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône (1386W)