Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1779. Lois et actes du pouvoir central, 1790-1792. Contributions et...
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1779. Lois et actes du pouvoir central, 1790-1792. Contributions et administrations financières, an V-an VII. Elections et personnel, an III. Biens communaux, terres, bois, eaux, an II. Cultes, 1782-1793.
Cote :
ED 335 1 - 8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Saint-Benoît-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 30 juin 1980
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit, imprimé
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
BIENS, COMMUNE, CULTE, DOMAINE PRIVE, EGLISE (INSTITUTION), FINANCES PUBLIQUES, FISCALITE, GARDE PARTICULIER, IMPOT DIRECT, LOI
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, ARRETE DU PREFET, COMPTE FINANCIER, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, Document d'archives, IMPRIME, LETTRE PATENTE, LOI, MANUSCRIT, PAPIER, PLAN, ROLE D'IMPOSITION