Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Actes constitutifs et politiques de la commune, 1373-1789. Finances, impôts et comptabilité, 1412-1781. Biens communaux, eaux et forêts, tra...

Cote : ED 080 1 - 93

Période : 1364 - 1911

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Actes constitutifs et politiques de la commune, 1787-1789. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1714-1775. Administrati...

Cote : ED 322 1 - 43

Période : 1714 - 1984

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1738. Lois et ectes du pouvoir central, 1789-an II. Administration générale de la ...

Cote : ED 381 1 - 10

Période : 1738 - 1844

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
BIENS COMMUNAUX : Abattoirs de la Mouche : location d'emplacements pour l'installation de transformateurs...

Cote : 886WP/11/2

Période : 1934 - 1971

Fonds : Hygiène urbaine, risques et secours
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

Cote : 19770758/1-19770758/22

Période : 1877 - 1972
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ; Division plan, ...

Cote : 19770936/1-19770936/3

Période : 1933 - 1964
NOTE 1

Cote : 19770758/1-19770758/8

Période : 1877 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Sans titre

Cote : 19770758/1

Période : 1877 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Mesures Générales révision de la loi du 6 décembre 1897 concernant l'administration du domaine de l' Etat.

Période : 1922 - 1922

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Affaires diverses

Période : 1925 - 1928

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

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