Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2641 à 2670

Date : 1941 - 1948

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossier n°2641 MICHAUD Joseph

Dossier n°2642 DESLOIRES Etienne

Dossier n°2643 DESCLOITRE Etienne

Dossier n°2644 BROUSSAL Vincent

Dossier n°2645 VERDENET André

Dossier n°2646 BEAULE Jean

Dossier n°2647 PRAT Auguste

Dossier n°2648 CHARGROS Gilbert

Dossier n°2649 GRAIZELY Louis

Dossier n°2650 GUERRE Robert

Dossier n°2651 VAUZELLE Alfred

Dossier n°2652 GROEBER Louis

Dossier n°2653 COUHAULT Georges

Dossier n°2654 AGIER Albert

Dossier n°2655 CLAUSE Maurice

Dossier n°2656 HOUSSART Marc

Dossier n°2657 AUDEBERT Marcel

Dossier n°2658 LANGLOIS Henri

Dossier n°2659 ROUSSET Jean

Dossier n°2660 CHRISTIN Philippe

Dossier n°2661 Dossier manquant

Dossier n°2662 DENIMAL Pierre

Dossier n°2663 MALAGNOUX Henri

Dossier n°2664 VINCENT Aimé

Dossier n°2665 MASSAULT Pierre

Dossier n°2666 MAURY Fernand

Dossier n°2667 ROBY Jean

Dossier n°2668 FERRE Charles

Dossier n°2669 JANODET Marcel

Dossier n°2670 WARLET Eugène

Cote :

19880392/100

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

Partager :