Document d'archives : Boîte 1.

Contenu :

Déclaration préalable, PGCSPS, fiche de renseignements préalables sur l'amiante, PPSPS, dossier de licenciement d'un employé.

Cote :

5226W1523

Conditions d'accès :

Communicable.

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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