Document d'archives : Marchés à Procédures Adaptées. - Marchés ADZ et D55 : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte...

Titre :

Marchés à Procédures Adaptées. - Marchés ADZ et D55 : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis.

Cote :

527 W 1

Inventaire d'archives :

527W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2030

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Marchés à Procédures Adaptées. - Marchés ADZ et D55 : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution...

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