Document d'archives : Justice.
Contenu :
Pièces de procédure, quittances, ordonnance des trésoriers de France généraux des finances en Bretagne.
Les pièces de procédure et quittances concernent des contentieux opposant Gilles de La Bourdonnaye, sieur de Coëtion, au chapitre de Vannes (1604), Pierre Senant à Jean de Lavardin (1648), Nicolas Crozé, sieur de Kermourault, à Jean Lequinyo, François Goupil, François-Jacques Lequinyo et Jean Le Mitouart (1674), Vincent-Mathurin Poisement à Sébastien et Olivier Lapartien (1752), Mlle Derval au sieur Bourdier (1749) ainsi qu'un exemple d'affaire entre deux personnages fictifs, Cirius et Marius [XVIIe-XVIIIe s.]. L'ordonnance des trésoriers de France concerne quant à elle les gages et droits appartenant à Jean Cillart en tant que sénéchal de la sénéchaussée de Rhuys (1704).
Cote :
56 H 62
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Non identifié
Description :
Critères de sélection :
conservation
Personnes :
Bourdier, M., Cillart, Jean (sénéchal de Rhuys), Coëtion, Gilles de La Bourdonnaye (sieur de), Crozé, Nicolas (sieur de Kermourault), Derval, Mlle, Goupil, François, Kermourault, Nicolas Crozé (sieur de), La Bourdonnaye, Gilles de (sieur de Coëtion), Lapartien, Olivier, Lapartien, Sébastien, Lavardin, Jean de, Le Mitouart, Jean, Lequinyo, François-Jacques, Lequinyo, Jean, Senant, Pierre
Institutions :
Chapitre cathédral (Vannes, Morbihan, France), Couvent des trinitaires (Sarzeau, Morbihan, France), Mathurins, Non identifié, Ordo Sanctissimae Trinitatis, Ordo Sanctissimae Trinitatis de redemptione captivorum, Ordo Sanctissimae Trinitatis et redemptionis captivorum, Ordre de la Très Sainte Trinité et de la rédemption des captifs, Trinitaires