Document d'archives : Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1836-1867). Inventaire des titres qui ont été portés au district de Champlitte...
Titre :
Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1836-1867). Inventaire des titres qui ont été portés au district de Champlitte (1791). Inventaires des registres d'état-civil du canton de Chargey 1 (an VII, an IX). Police d'assurances des bâtiments communaux (1844-1884).
Cote :
132 Edepot 21
Inventaire d'archives :
132Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Gray
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable