Document d'archives : Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial, participation par l'adjoint au Maire délégué. - Commission du 3...
Titre :
Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial, participation par l'adjoint au Maire délégué. - Commission du 3 février sur l'extension d'Intermarché à Baillargues, sur l'extension d'Intermarché à Jacou, sur l'extension de Bricomarché à Jacou et sur la création d'Opria à Pérols : correspondance, dossiers de demandes d'autorisations, comptes-rendus des réunions, arrêtés préfectoraux (2005).
Cote :
622 W 8
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2031
Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION CENTRALE, ADMINISTRATION COMMUNALE, COMMERCE, EQUIPEMENT, ORGANISME CONSULTATIF