Document d'archives : Nice : a) I.G.A. : 1976-1983 et notices individuelles. b) C.E. : rapports de mission : -GALABERT, 1973. -COMBARNOUS,...
Titre :
Nice : a) I.G.A. : 1976-1983 et notices individuelles. b) C.E. : rapports de mission : -GALABERT, 1973. -COMBARNOUS, 1977. -JOUVIN, 1980. -MAGNINY, 1985. c) rapports d'activités, 1973-1986. Orléans : Divers, dont une note de M. MERQUIOL sur le relogement du T.A. (1985). a) I.G.A. : 1970. Rapport sur le T.A. d'Orléans, BIGNEBAT, 1981 (*) et notices individuelles. b) C.E. : rapports de mission : -JOUVIN, 1973. -COMBARNOUS, 1976. -GALABERT, 1978. -AUBIN, 1983. c) rapports d'activités : 1971-1985. Paris : Divers, dont : Note sur l'organisation du greffe et son rôle dans l'instruction, T.A. de Paris, s.d. ; manuscrit du rapport I.G.A. sur le T.A. de Paris, LE GOURIEREC et FOURNERET, 1988. a) I.G.A. : 1982 et notices individuelles. b) C.E. : rapports de mission : -LEGATTE / LATOURNERIE, 1979. c) rapports d'activités : 1971-1986.
Cote :
19920587/7
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1956-1990)
Institutions :
Thèmes :
administration centrale, assainissement, bâtiment public, collectivité territoriale, décentralisation, déconcentration, eau, finances locales, fonction publique territoriale, formation professionnelle, informatisation, inhumation, lycée, montagne, personnel, programme de recherche, préfecture, préfecture de police, recherche, secours, service déconcentré, sécurité civile, tribunal administratif
Type de document :
chrono, dossier individuel, procès-verbal de séance, rapport d'inspection, étude