Document d'archives : Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.
Cote :
1997 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT, URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER
Description :
Mise en forme :
COMMUNE
Institutions :
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT, URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement, aménagement foncier, eau potable, enquête, naturalisation, traitement des eaux usées, urbanisme
Type de document :
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, arrêté préfectoral, avant-projet, correspondance, dossier individuel, liste nominative, rapport, registre, répertoire, état parcellaire