Document d'archives : Rapport de Luc DEREPAS sur la musique et les nouveaux services numériques. 1 Étude des conclusions du rapport et réflexion sur...
Titre :
Rapport de Luc DEREPAS sur la musique et les nouveaux services numériques. 1 Étude des conclusions du rapport et réflexion sur les mesures à prendre, coordination de la réflexion au sein du ministère de la Culture et en partenariat avec les partenaires privés : notes, correspondance, fiches d'observations sur le rapport, documents de travail et de réflexion pour les réunions des groupes de travail.
Contenu :
1. Rapport destiné à catégoriser les nouveaux services offerts par ces domaines et à proposer des critères permettant de fixer le régime des droits voisins susceptibles de leur être appliqués.
Inventaire d'archives :
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-2002)