Document d'archives : Deux constitutions de rentes sur les aides et gabelles, par le prévôt des marchandset les échevins de Paris, l'une, de 100...
Titre :
Deux constitutions de rentes sur les aides et gabelles, par le prévôt des marchandset les échevins de Paris, l'une, de 100 livres, moyennant 2.500 livres, au profit de Charles de La Fosse et de sa femme, d'Anne Béguin, épouse de Jacques Lombard et de Marie-Hélène Béguin, fille majeure, l'autre, de 94 livres, moyennant 2.300 livres, au profit desdits époux de La Fosse.
Contenu :
Informations complémentaires :
À la suite : 1716, 14 janvier. Mention du rachat des 100 livres de rente.
1719, 25 octobre. Mention du rachat des 94 livres de rente.
Origine de l'information :
, par Mireille Rambaud, tome II [études I à X, soit 2357 actes], Paris, Archives nationales, 1971, p. 307 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750)
2009Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/X/410
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)