Document d'archives : Déceoncentration administrative : propositions émanant des préfectures
Contenu :
Propositions émanant de diverses préfectures :
Dossier des Alpes de Haute-Provence en date du 30 novembre 1975
Dossier des Alpes de Haute-Provence en date du 27 juin 1977.
Dossier des Hautes-Alpes en date du 1977
Lettre de la Marne en date du 18 août 1977
Lettre de l'Ariège en date du 12 septembre 1977
Lettre de la région Midi-Pyrénées en date du 5 septembre 1977
Lettre des Alpes-Maritimes en date du 28 juillet 1977
Lettre des Hauts de Seine en date du 24 août 1977
Lettre de la Haute-Saône en date du 17 octobre 1975
Lettre de la Manche en date du 16 août 1977
Lettre du Tarn en date du 25 juillet 1977
Lettre du Nord en date du 1er juin 1977
Lettre de l'Essonne en date du mois de mai 1977
Dossiers de synthèse :
- Les politiques ministérielles
- Déconcentration Etat vers les départements
- Déconcentration Etat vers les régions
- Procédures administratives
- Personnels et organisation des services
- Investissements
Cote :
19880182/11
Thèmes :
centrale nucléaire, chantier naval, collectivité territoriale, décentralisation, déconcentration, délinquance, déplacement officiel, emploi, houillère, industrie, manifestation officielle, mine, plan, préfecture, pôle de conversion, service déconcentré, sécurité, vie politique, vie sociale, vie économique, énergie, équipement énergétique
Type de document :
procès-verbal de séance, projet de loi, proposition de loi, question parlementaire, rapport