Document d'archives : Affaires relatives aux rivières et canaux examinées durant le mois d'août 1878.
Contenu :
Retranscription réalisée par M. Pierre Simon-Pellissier, dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.
- Affaire n° 2392. Département de l'Aisne. "Résultat de l'enquête sur la demande présentée par le sieur Vénière Hermann à l'effet d'être autorisé à exploiter deux grues sur le canal de Saint-Quentin." Avis rendu le 5 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2393. Département du Loiret. "Demande en autorisation d'employer en régie une somme de 13 166,87 francs restant disponible sur les travaux d'amélioration du grand bief du canal de Briare." Avis rendu le 3 septembre 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2394. Département de Saône-et-Loire. "Projet d'établissement d'une passerelle de halage sur la prise d'eau de l'étang de Montchanin (Canal du Centre)." Avis rendu le 2 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2396. Département des Landes. "Propositions relatives aux travaux de réparation à exécuter au chemin d'accès du bac de Lamarquèze [La Marquèze], sur l'Adour." Avis rendu le 5 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2397. Département de Saône-et-Loire. "Propositions relatives à la restauration de l'écluse de Cuisery, sur la Seille." Avis rendu le 2 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2398, rapportée par M. Chatoney. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Demande de la compagnie de tonage de Conflans à la mer tendant à obtenir l'autorisation de relever une partie de la chaîne immergée dans la Seine, à l'aval de Rouen." Avis rendu le 13 août 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2399, rapportée par M. Chatoney. Département de la Seine [Paris]. "Projet de cahier des charges à imposer à la copmpagnie des bateaux dite les Hirondelles parisiennes, sur la Seine." Avis rendu le 13 août 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 14 décembre 1876, n°3328."
- Affaire n° 2415, rapportée par M. Baudart. Département de la Haute-Saône. "Projet définitif des travaux à exécuter dans le bief de Chemilly (service spécial de la Saône)." Avis rendu le 20 août 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2416, rapportée par M. Baudart. Département de la Haute-Saône. "Question de propriété du lit de la vieille Saône de Beaujeu [Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur] (service spécial de la Saône)." Avis rendu le 20 août 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2418. Département du Pas-de-Calais. "Projet d'établissement d'une passerelle près du pont tournant de Lyzel à Saint-Omer, sur le canal de Neuffossé [Neufossé]." Avis rendu le 5 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2424. Département du Nord. "Projet des travaux à exécuter pour le curage du Canal de la Sensée." Avis rendu le 12 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2440. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. "Projet de construction d'un pont sur la Boutonne, à Torxé, sur le chemin d'intérêt commun n°75 de Landes à Saint-Savinien." Avis rendu le 12 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2441. Département de l'Yonne. "Projet d'approfondissement de l'écluse de Villevallier, comprenant l'élargissement du sas et la reconstruction des portes, sur l'Yonne." Avis rendu le 2 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2452. Département de Tarn-et-Garonne. "Projet d'établissement d'échelles à poissons aux barrages de Moissac, de Saint-Livrade et de Rivière-Basse, sur le Tarn." Avis rendu le 9 octobre 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 10 novembre 1877, n°3203."
- Affaire n° 2454, rapportée par M. Baudart. Département de la Côte d'or. "Avant-projet d'établissement d'un chemin de halage le long des forces du bastion de la porte de France à Auxonne (Saône)." Avis rendu le 13 août 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2455, rapportée par M. Chatoney. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Projet dressé par MM. les ingénieurs de la Basse-Seine pour les travaux de grosses réparations à exécuter aux digues, en aval de Caudebec [Caudebec-en-Caux]." Avis rendu le 13 août 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2456, rapportée par le Conseil. Département de Seine-et-Marne. "Propositions de MM. les ingénieurs de la navigation de la Marne relatives à la réparation des avaries causées aux ouvrages de cette rivière par les crues de 1876 à 1878." Avis rendu le 13 août 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2456 Bis, rapportée par le Conseil. Département de l'Aisne. "Propositions de MM. les ingénieurs de la navigation de la Marne relatives à la réparation des avaries causées aux ouvrages de cette rivière par les crues de 1876 à 1878." Avis rendu le 13 août 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2470, rapportée par M. Chatoney. Département de Meurthe-et-Moselle. "Projet d'exhaussement, sur le canal de la Marne au Rhin, de 24 ponts compris entre Jarville [Jarville-la-Malgrange] et la frontière allemande." Avis rendu le 20 août 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2471. Département de la Meuse. "Projets d'arrêtés proposés par M. le préfet de la Meuse pour la réglementation de la pêche." Avis rendu le 9 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2472. Département de la Loire. "Demande en résiliation de bail présentée par le sieur Premier (Joseph), caution du sieur Cholleton, adjudicataire du 1er lot de pêche du canal de Roanne à Digoin." Avis rendu le 12 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2473. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. "Pourvoi du sieur Foriel, Claude, propriétaire à Malijai, contre un arrêté du conseil de préfecture qui a rejeté en partie sa demande en réduction de la taxe à laquelle il a été imposé sur le rôle émis par le syndicat des Iscles (Bléone)." Avis rendu le 9 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2474, rapportée par M. Baudart. Département de Saône-et-Loire. "Etude faite par MM. les ingénieurs du service spécial de la Saône sur l'influence des grands barrages construits dans cette rivière, sur la marche des crues." Avis rendu le 10 septembre 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2487, rapportée par M. Conseil. Département de l'Aisne. "Projet de reconstruction des portes d'aval des écluses de la Cendrière et de Condé-sur-Suippe, sur le canal latéral à l'Aisne." Avis rendu le 13 août 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2496. Département de la Mayenne. "Propositions de MM. les ingénieurs de la navigation de la Mayenne tendant à obtenir l'approbation de la soumission du sieur Houdebine pour l'exécution des travaux de dérasement des anciens barrages de [Gaudrec] et de Valette et d'approfondissement du chenal aux abords." Avis rendu le 5 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2503. Département du Nord. "Acquisition de 2 pompes nécessaires au service de Cambrai qui comprend l'entretien de l'Escaut sur 20 kilomètres de long et canal de Saint-Quentin sur 45 kilomètres." Avis rendu le 12 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2531. Département de Lot-et-Garonne. "Proposition de MM. les ingénieurs de la navigation du Lot sur une réclamation présentée par l'entreprise des travaux de dragage aux abords de l'écluse de Clairac." Avis rendu le 12 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2553. Département des Alpes-Maritimes. "Demande de subvention présentée par le syndicat de la Baronne et de la Tour en vue de l'achèvement des travaux d'endiguement de la rive droite du Var." Avis rendu le 16 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2559. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Réclamation de l'entreprise Sylvestre sur le décompte des travaux de la digue du sud, sur la Seine, entre la Mailleraye [La Mailleraye-sur-Seine] et Caudebec [Caudebec-en-Caux]." Avis rendu le 12 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2561, rapportée par M. Hérard. Département de la Gironde. "Travaux de dragage et de défense de rives à exécuter sur la Garonne, au passage de Trempe-Soupe." Avis rendu le 27 août 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 24 juillet 1876, n°1971."
- Affaire n° 2563. Département des Ardennes. "Projet de création d'un passage d'eau sur la Meuse au Bordon, à Sedan." Avis rendu le 9 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2564. Département du Loiret. "Augmentation des dépenses prévues pour les travaux relatifs au curage et au redressement du bief de distribution, sur le canal d'Orléans." Avis rendu le 24 septembre 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2565. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. "Pourvoi formé par le syndicat des marais d'Andilly, Charron et Longèves, contre un arrêté du Conseil de Préfecture en date du 18 janvier 1878." Avis rendu le 19 septembre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2566. Département des Côtes-du-Nord [Côtes d'Armor]. "Projet présenté par le service vicinal pour la construction d'un pont sur la rivière de Guindy, pour le passage du chemin d'intérêt commun n°49 de Tréguier à Plougrescant." Avis rendu le 19 octobre 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 8 juin 1878, n°1565."
- Affaire n° 2567, rapportée par M. Hérard. Département des Landes. "Projet de redressement et d'endiguement du lit de l'Adour en amont du pont de Cazères [Cazères-sur-l'Adour]." Avis rendu le 27 Août 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis rendu en section le 12 mai 1877, n°1352."
- Affaire n° 2568. Département d'Indre-et-Loire. "Augmentation des dépenses autorisées pour les travaux de dérasement de la levée de Bois Chétif." Avis rendu le 12 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2569. Département de l'Ain. "Pétition du sieur Roset tendant à obtenir la construction d'ouvrages de défense sur les rives de la rivière d'Ain, commune de Charnoz [Charnoz-sur-Ain]." Avis rendu le 9 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2570. Département de la Marne. "Propositions de MM. les ingénieurs du service spécial de la Marne relatives à la fourniture de charnières en fonte et d'un treuil de manœuvre pour le barrage de Courcelles. Avis rendu le 9 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2571. Département de Saône-et-Loire. "Réclamation formée par le sieur Puzenat, ancien fermier du bac de Saint-Aubin sur la Loire, au sujet de l'usage d'une cabane élevée près du passage d'eau." Avis rendu le 19 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2578. Département du Pas-de-Calais. "Demande présentée par la société générale de halage à vapeur, à l'effet d'être autorisée à établir une voie ferrée sur les chemins de halage des canaux d'Aire à la Bassée et de Neufossé." Avis rendu le 27 août 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2588, rapportée par M. Collet-Meygret. Départements des Bouches-du-Rhône et de l'Ardèche. "Amélioration du Rhône aux passages de Vallabrègues et de Beaucaire." Avis rendu le 3 septembre 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 24 janvier 1878, n°157."
- Affaire n° 2589. Département de la Marne. "Réparation des avaries causées par les crues de la Marne de 1876-77-78, aux ouvrages de Cumières, Damery, Vandières et Courcelles." Avis rendu le 3 septembre 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2590, rapportée par M. Collet-Meygret. Départements des Bouches-du-Rhône et du Gard. "Projet d'amélioration du Rhône aux passages de Vallabrègues et de Beaucaire." Avis rendu le 3 septembre 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2591, rapportée par M. Collet-Meygret. Départements de l'Ardèche et du Vaucluse. "Projet d'amélioration du Rhône entre le Banc-Rouge et l'embouchure de l'Ardèche (déclaration d'utilité publique)." Avis rendu le 3 septembre 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 8 avril 1878, n°936."
- Affaire n° 2592, rapportée par M. Collet-Meygret. Départements de l'Ardèche et du Vaucluse. "Projet définitif pour l'amélioration de la navigation du Rhône entre le Banc-Rouge et l'embouchure de l'Ardèche." Avis rendu le 3 septembre 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 2593. Département de Lot-et-Garonne. "Demande formée par la compagnie concessionnaire du canal latéral à la Garonne à l'effet d'obtenir l'autorisation de concéder des emplacements sur le terre-plein du port de Sérignac [Sérignac-sur-Garonne]." Avis rendu le 26 octobre 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 12 janvier 1878, n°5."
- Affaire n° 2594. Département de la Somme. "Demande du sieur Gronier en autorisation d'établir une grue mobile sur la digue gauche du canal de la Somme, à Ham." Avis rendu le 26 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2606. Département d'Indre-et-Loire. "Projet de reconstruction de la cale de l'usine à gaz située sur la Vienne, à Chinon." Avis rendu le 26 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2633. Département de la Haute-Marne. "Projet de substitution d'un pont-levis au pont fixe de 12m d'ouverture à établir au point 704k,78, sur le canal de la Haute-Marne." Avis rendu le 16 octobre 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le2 5 février 1878, n°492."
- Affaire n° 2634, rapportée par M. De Boisanger. Département de Maine-et-Loire. "Situation des travaux et des dépenses de construction de la levée submersible du Marillais [Mauges-sur-Loire] à la Patache, sur la Loire." Avis rendu le 3 septembre 1878 par le Conseil. Observations : "Voir les avis du 27 octobre 1873, n°3194 et du 26 janvier 1874, n°213."
- Affaire n° 2641. Département du Tarn. "Mesures à prendre en vue d'assurer le paiement de la contribution due par Monsieur d'Aubry de Puymorin, propriétaire de l'usine de Gaillac, pour réparation du barrage de ce nom." Pas d'avis rendu par la première section. Observations : "Voir l'avis du 16 juin 1877, n°1787. Renvoyé sur la demande du ministre à la direction des routes et navigation (2 septembre)."
- Affaire n° 2657. Département de Maine-et-Loire. "Projet de reconstruction de la Boule d'or, sur le territoire de la commune de Saint-Georges-sur-Loire (3e section de la Loire)." Avis rendu le 26 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2658. Département du Cher. "Litige entre le service de la navigation de l'Allier et la commune de Cuffy au sujet de l'entretien d'un chemin situé sur le territoire de la dite commune." Avis rendu le 23 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2672. Département de la Haute-Savoie. "Projet de réparation de la digue du large et de prolongement du môle de l'est, au port d'Evian, sur le lac Léman." Avis rendu le 16 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2673. Département de la Drôme. "Nouvelle demande de subvention du syndicat de Perrier à Die (Drôme)." Avis rendu le 23 octobre 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 13 janvier1876, n°93."
- Affaire n° 2683. Département de la Haute-Savoie. "Projet de reconstruction du débarcadère d'Anthy-Séchez [Anthy-sur-Léman], sur le lac Léman." Avis rendu le 16 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2684. Département de l'Isère. "Réclamation du sieur Wagner, entrepreneur des travaux de consolidation de la digue de rive gauche du Drac, au sujet des dommages qui lui auraient été causés par les exercices à feu au Polygone [Presqu'île] de Grenoble." Avis rendu le 16 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2685. Département du Calvados. "Proposition d'approuver les traités passés avec les sieurs Doron et Bernard pour l'acquisition de terrains destinés à la construction d'un quai à Caen (canal de Caen à la mer)." Avis rendu le 24 septembre 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 3 janvier 1878, n°3864."
- Affaire n° 2686. Département de la Haute-Marne. "Sondages à faire pour reconnaître la nature des terrains dans la partie du canal de la Marne à la Saône comprise entre la route nationale n°19 et le territoire d'Heuilley-Cotton [ Villegusien-le-Lac]." Avis rendu le 9 octobre 1878 par la première section.
- Affaire n° 2687. Département de la Seine [Hauts-de-Seine]. "Projet d'amélioration du vieux port de Clichy (3e section de la Seine)." Avis rendu le 26 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2688. Département de Tarn-et-Garonne. "Projet d'établissement d'un champs de tir, par-dessus la Garonne, pour la garnison de Castelsarrasin." Avis rendu le 26 octobre 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 2715. Département de la Drôme. "Réclamation du directeur Pize au sujet des travaux exécutés sur le Rhône entre Baix et Cruas." Avis rendu le 30 octobre 1878 par la première section.