Document d'archives : Chauffage collectif. – Concession et marché : projet de traité pour la concession de la distribution de chaleur, rapport de...
Titre :
Chauffage collectif. – Concession et marché : projet de traité pour la concession de la distribution de chaleur, rapport de présentation du dossier, tableau de financement, cahier des charges et prescriptions particulières, marché non-signé, avenant, soumission de l'entreprise retenue, devis quantitatif et estimatif, traité de concession et annexes, délibération de la commission départementale, délibération du Conseil général, correspondance.
Cote :
2082 W 544