Document d'archives : 1986
Contenu :
: Instruction du budget civil de recherche et de développement technologique
demandes regroupées par chapitre, programme par nature des charges, tableau croisé des activités et des programmes, fiches de programmes mobilisateurs et d'actions prioritaires, échéancier prévisionnel des réalisations, échéances spécifiques.
Dossiers relatifs :
- : à la recherche scientifique
dépenses ordinaires, annexe II dépenses en capital, budget civil de recherche Titres III à VI.
- : au programme civil de défense
notes, correspondances, comité de coordination des mesures de défense civile, décrets, arrêtés, circulaires, textes généraux, fiches de demandes budgétaires, fiches de mesures, crédits de défense civile, 1985-1988.
- : à la Nouvelle-Calédonie, 1985-1986
télégrammes, correspondances, notes, comptes rendus de réunions, incidences budgétaires des opérations de maintien de l'ordre, tableaux, évaluations financières, fiches de mesures, demandes de crédits.
- : aux taxations
moyens financiers de la Mission de commémoration du Bicentenaire de la Révolution française et de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, financement des missions d'expertise économique en Nouvelle-Calédonie, projet S.I.C.T.E. de réseau de communication interministérielle, mouvement français pour le planning familial.
Cote :
19930172/82
Thèmes :
administration centrale, autorisation de programme, budget, ministère, préfecture, préfecture de police, rationalisation des choix budgétaires