Document d'archives : Organisation de la police : circulaire (1919) ; Relation avec les villes voisines sur des sujets de police : correspondance entre...
Titre :
Organisation de la police : circulaire (1919) ; Relation avec les villes voisines sur des sujets de police : correspondance entre maires (1920-1921) ; Police de la publicité : circulaires (1952-1958) ; Police des campings : circulaires (1955-1961) ; Police fluviale et police des baignades : arrêtés préfectoraux, circulaires (1952-1956) ; Police des mendiants et des nomades : arrêté préfectoral, arrêté municipal, note, affiche, circulaires, correspondance (1845-1951) ; Police du bruit : circulaire (1962) ; Police des inhumations : arrêté municipal, certificat d'inhumation, certificat d'obsèques, devis, notes (1908-1948) ; Police de la circulation et du stationnement : arrêté préfectoral, arrêtés municipaux, rapport, dessin d'un accident de la route, notes, correspondance (1811-1962) ; Délits : procès-verbaux du garde-champêtre, procès-verbaux du maire, circulaires (An II-1961).
Cote :
110EDT1J3