Document d'archives : A. Le processus décisionnel : Les instances, étapes et notions constitutives
Cote :
20020481/1-20020481/2
Inventaire d'archives :
Institutions :
communauté européenne, france. conseil supérieur de la recherche et de la technologie
Lieux :
Thèmes :
budget, commission scientifique, congrès, coopération scientifique, entreprise publique, fonds de la recherche, industrie, loi, loi de programme, organisme de recherche, plan, programme de recherche, programme européen, recherche, recherche et développement, technologie nouvelle
Type de document :
budget, compte-rendu de séance, discours, loi, plan, question parlementaire