Document d'archives : Chemins vicinaux ordinaires n° 3, 4 et 6. – Rectification : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil...
Titre :
Chemins vicinaux ordinaires n° 3, 4 et 6. – Rectification : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport de l'agent voyer, extrait du registre des procès-verbaux des séances de la commission départementale.
Cote :
E DEPOT 252/1 O 17
Inventaire d'archives :
E DEPOT 252 - Archives communales déposées de Saint-Sigismond (1604-1961)