Document d'archives : . Correspondance relative particulièrement à la representativité des tendances Dewez et Parsal au sein de la C.G.S.I. et aux...
Titre :
. Correspondance relative particulièrement à la representativité des tendances Dewez et Parsal au sein de la C.G.S.I. et aux conflits internes en résultant : 1952-1971 Bourses du Travail - Enquêtes sur : les localités en disposant, les tendances syndicales y étant hébergés et les locaux affectés à leur usage. . 1948 . 1954 : réponses à la circulaire ministérielle du 18/5/1954 . 1965 : réponses à la circulaire du 7/10/1965 . 1966 : réponses à la circulaire du 5/8/1966
Cote :
19800147/12
Thèmes :
comité d'entreprise, conseil d'administration, coopérative, droit syndical, enquête, entreprise publique, exonération fiscale, grève, licenciement, marché public, représentation des salariés, société coopérative ouvrière de production, statut juridique, subvention, syndicat, économie sociale et solidaire, élection professionnelle
Type de document :
chrono, dossier de subvention, enquête, fiche, marché public, motion, statuts, étude
Fonctions :
agrément, aide de l'etat, contentieux, formation, médiation, étude