Document d'archives : Acquisitions, cessions et échanges de terrains bâtis et non bâtis pour construction et alignement à Navilly (1844-1845),...

Date : 1835 - 1879

Titre :

Acquisitions, cessions et échanges de terrains bâtis et non bâtis pour construction et alignement à Navilly (1844-1845), Frontenard (1846-1866), Charette (1857-1865), Pierre (1861-1868) et Bellevesvre (1846-1869). Plan d'alignement des agglomérations de Frontenard (1846-1867), Charette (1877-1879), Terrans (1870-1872), Pierre (1853-1855), Bellevesvre (1835-1867).

Cote :

2 S 203

Inventaire d'archives :

Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)

Lieux :

Navilly (Saône-et-Loire), Frontenard (Saône-et-Loire), Charette (Charrette-Varennes ; Saône-et-Loire), Saône-et-Loire (France), Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire), Bellevesvre (Saône-et-Loire), Terrans (Jura)

Thèmes :

AUTOMOBILISTE, COMMUNICATIONS, DOMAINE PUBLIC, EQUIPEMENT, OCCUPATION TEMPORAIRE, OUVRAGE D'ART, POLITIQUE D'ÉQUIPEMENT, POUVOIR PUBLIC, RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE, ROUTE NATIONALE, TRANSPORT, TRANSPORT EN COMMUN, TRAVAUX PUBLICS, VEHICULE AUTOMOBILE, VOIE DE COMMUNICATION

Document d'archives : Acquisitions, cessions et échanges de terrains bâtis et non bâtis pour construction et alignement à Navilly (1844-1845),...

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