Document d'archives : Coopératives agricoles.- Statuts de la coopérative agricole de Saunières (1953), de la coopérative pour l'utilisation du lait à...
Titre :
Coopératives agricoles.- Statuts de la coopérative agricole de Saunières (1953), de la coopérative pour l'utilisation du lait à Verdun (1953), de la coopérative agricole de Verjux (1953), de la coopérative agricole de Navilly (1954), de la coopérative agricole de Charnay-lès-Chalon (1955), de la coopérative de travail en commun de Navilly (1956), de la coopérative agricole de Verdun (1956), de la coopérative des magasins et silos de Verdun (1957), de la coopérative agricole de Toutenant, Saint-Didier-en-Bresse et Mervans (1958).
Cote :
4 U 3692
Inventaire d'archives :
Lieux :
Saunières (Saône-et-Loire), Mervans (Saône-et-Loire), Verdun-sur-le-Doubs (canton), Charnay-lès-Chalon (Saône-et-Loire), Saint-Didier-en-Bresse (Saône-et-Loire), Navilly (Saône-et-Loire), Saône-et-Loire (France), Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire), Toutenant (Saône-et-Loire), Verjux (Saône-et-Loire), Chalon-sur-Saône (arrondissement)
Thèmes :
COOPERATIVE AGRICOLE, JURIDICTION, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, JUSTICE PENALE, ORGANISATION JUDICIAIRE